Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom

Hugo Surrel

Statut

Auto-entrepreneur

SIRET

89176544800016

Adresse

5C Chemin des Noirs, 42600 Écotay-l'Olme, France

Courriel

hello@pretaimprimer.fr

2. Directeur de la publication

Hugo Surrel

3. Hébergement

Société

Vercel Inc.

Adresse

340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site

vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site prêt à imprimer (textes, graphismes, logotypes, icônes, mises en page, logiciels) est la propriété exclusive de Hugo Surrel, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite.

Les documents que vous générez à partir du site vous appartiennent. Vous pouvez les imprimer, les diffuser et les modifier librement, y compris dans un cadre professionnel ou associatif, sans autorisation ni mention d’origine.

Les polices Bricolage Grotesque et Public Sans sont distribuées sous licence SIL Open Font. Les objets illustrés proviennent de Fluent Emoji (Microsoft), sous licence MIT.

5. Données personnelles

Ce que vous saisissez ne quitte pas votre navigateur. Il n’y a ni compte, ni paiement, ni base de données, ni route serveur qui reçoive vos saisies : le formulaire, l’aperçu et la génération du PDF sont exécutés par votre machine, et rien n’en est conservé après la fermeture de l’onglet. L’éditeur n’en reçoit donc aucune copie, et n’a rien à en faire.

Votre visite, elle, laisse les traces techniques inhérentes à la consultation de n’importe quel site : l’hébergeur journalise les requêtes reçues, et des mesures anonymes et sans cookie (Vercel Web Analytics et Speed Insights) comptent les pages consultées et leur vitesse d’affichage, sur la base d’une empreinte renouvelée chaque jour qui ne permet aucun suivi individuel.

Les annonces affichées sur les pages d’outil sont fournies par Google, qui réalise ses propres traitements à cette occasion et pour lesquels votre consentement préalable est recueilli. Les droits d’accès, de rectification et de suppression relatifs à ces traitements s’exercent auprès de Google ; l’éditeur, lui, ne détient rien qui vous concerne.

Pour toute question relative à ce point, écrivez à hello@pretaimprimer.fr. Le détail figure sur la page confidentialité.

6. Cookies

Le site ne dépose aucun cookie de son fait : il n’y a pas de session à maintenir, et les mesures d’audience et de performance fonctionnent sans cookie, ce qui les dispense du recueil préalable du consentement.

Les annonces affichées sur les pages d’outil sont fournies par Google AdSense, qui peut déposer des cookies publicitaires. Ce dépôt est soumis à votre consentement préalable, recueilli par une plateforme de gestion du consentement certifiée. Votre choix se modifie à tout moment par le lien « Préférences publicitaires » en pied de page.

7. Usage des documents

Les documents produits par ce site sont des modèles de travail, mis à disposition gratuitement et sans garantie. Ils ne remplacent pas un document officiel exigé par une fédération, une administration ou un organisme, et ne constituent ni un conseil juridique ni un conseil d’organisation.

Vérifiez toujours les mentions imposées par l’organisme destinataire avant usage. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’usage d’un document dans un cadre où un formulaire officiel est requis.